PRODAVAPAM
Présentation de la marque PRODAVAPAM
Déposée le 31 janvier 1990 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) SOCIETE POUR L'APPROVISIONNEMENT DE L'AGRICULTURE EN PRODUITS STANDARDS par abréviation "APRODAS" auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « PRODAVAPAM » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque PRODAVAPAM a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1573274.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PRODAVAPAM est expirée depuis le 31 janvier 2000.
SOCIETE POUR L'APPROVISIONNEMENT DE L'AGRICULTURE EN PRODUITS STANDARDS par abréviation "APRODAS" a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-28
Inscription le 12 novembre 1996 - Transmission totale de propriété n°208781 - Publication au BOPI 1996-11-12
Inscription le 16 septembre 1996 - Changement de dénomination ; Changement d'adresse n°206199 - Publication au BOPI 1996-09-16
Inscription le 20 septembre 1993 - CHANGEMENT DE DENOMINATION n°163145 - Publication au BOPI 1993-09-20